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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A SALMON Filatures et tissages
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TOILTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILTISS
S.A. A SALMON Filatures et tissages Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1327209
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1995

Présentation de la marque TOILTISS

Déposée le 15 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) A SALMON Filatures et tissages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOILTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A SALMON Filatures et tissages domicilié(e) 140-142, rue Jules Lebleu, 59280 ARMENTIERES (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TOILTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILTISS est expirée depuis le 15 octobre 1995.

A SALMON Filatures et tissages a également déposé les autres marques suivantes : MURTOIL , TROIMIL , MURTOIL , TROIMIL , SALMON , TOIL , TROIMIL , STYL'CONFORT , BLEU DE CHINE LE SAMPAN , RACER


S.A. A SALMON Filatures et tissages Société Anonyme - 140-142, rue Jules Lebleu, 59280 ARMENTIERES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Tous tissus.